Mentions légales & Politique de confidentialité

Mentions légales — kanso-ops.com

1. Site Publisher

This website is published by : Sébastien DUC
Exerçant sous le nom commercial : KANSO OPS
Professional address : France
E-mail : sebastien.duc@kanso-ops.fr
Company registration : registered in France — identifier shared on legal and contractual documents
Publication director : Sébastien DUC

2. Site Hosting

Main website (kanso-ops.com)
Vercel Inc.
Site web : vercel.com

Diagnostic forms (Flash Audit)
Self-hosted n8n via Elestio on Scaleway infrastructure (France)
Site web : elest.io

Note : Le nom de domaine est enregistré chez Hostinger International Ltd.

3. Intellectual Property

All website content (text, images, methodologies, KANSO logo, graphics) is the exclusive property of Sébastien DUC, unless otherwise stated. Any reproduction or distribution without authorization is strictly prohibited.

Politique de confidentialité — kanso-ops.com

1. Objet

Cette politique vise à informer les visiteurs du site https://www.kanso-ops.com et des formulaires associés sur le traitement de leurs données professionnelles dans le cadre d'une demande d'audit ou de services.

2. Responsable du traitement

Sébastien DUC — sebastien.duc@kanso-ops.fr

3. Data collected

Dans le cadre des formulaires de contact et de diagnostic (Audit Kanso 360), KANSO OPS collecte les données nécessaires à la relation commerciale B2B :

Données d'identification :

Nom et Prénom
Adresse e-mail professionnelle
Numéro de téléphone (optionnel)
Nom et secteur de l'entreprise

Données métier (formulaires de diagnostic) :

Fonction dans l'entreprise
Effectif et chiffre d'affaires (optionnel)
Type d'ERP et outils utilisés
Taille de l'équipe concernée
Problématiques et besoins d'automatisation
Timeline et budget indicatif (optionnel)

Note : Aucune donnée bancaire ou sensible au sens du RGPD n'est collectée via le site web.

4. Finalités du traitement

Les données sont utilisées pour :

Répondre aux demandes d'audit et de contact
Générer des rapports de diagnostic personnalisés
Établir des propositions commerciales adaptées
Améliorer nos services et méthodologies

Vos données ne sont jamais vendues à des tiers.

5. Transmission et sous-traitants

Pour assurer le service, les données peuvent transiter par des outils tiers sécurisés :

Service	Prestataire	Localisation
Website hosting	Vercel	International cloud infrastructure
Workflow automation	n8n / Elestio (Scaleway)	France (Paris)
Stockage données	Microsoft 365 (SharePoint)	Union Européenne
Messagerie	Microsoft 365 (Outlook)	Union Européenne
Analyse IA (rapports)	OpenAI / Anthropic	USA
Génération PDF	Carbone.io	France
Prise de rendez-vous	Calendly	USA

Tous ces prestataires sont soumis au RGPD ou disposent de clauses contractuelles types (SCC) pour les transferts hors UE.

6. Traitement par intelligence artificielle

Dans le cadre de l'Audit Kanso 360, vos données métier peuvent être analysées par des modèles d'intelligence artificielle (OpenAI GPT-4, Anthropic Claude) afin de :

Générer une synthèse personnalisée de votre situation
Calculer un score de maturité digitale
Proposer des recommandations d'automatisation adaptées

Important : Les données transmises aux APIs d'IA ne sont pas utilisées pour entraîner les modèles (opt-out activé). Elles sont traitées de manière éphémère et ne sont pas conservées par ces prestataires.

7. Cookies et stockage local

Les formulaires de diagnostic utilisent le stockage local (localStorage) de votre navigateur uniquement pour :

Mémoriser votre acceptation de cette politique de confidentialité
Éviter l'affichage répété de la bannière de consent

Aucun cookie de tracking, publicitaire ou analytique n'est utilisé sur les formulaires de diagnostic.

8. Retention period

Les données des prospects sont conservées pendant une durée maximale de 3 ans à compter du dernier contact. Passé ce délai, elles sont supprimées ou anonymisées.

9. Droits des utilisateurs

Conformément au RGPD (Règlement UE 2016/679), vous disposez des droits suivants :

Right of access : obtenir une copie de vos données
Right of rectification : corriger des données inexactes
Droit à l'effacement : demander la suppression de vos données
Right to portability : recevoir vos données dans un format structuré
Right of objection : vous opposer au traitement de vos données

To exercise these rights, send an e-mail to: sebastien.duc@kanso-ops.fr

Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL.

10. Mesures de sécurité

KANSO OPS met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles pour protéger vos données :

Chiffrement HTTPS sur tous les échanges
Hébergement sur des serveurs sécurisés en France (Scaleway)
Accès restreint aux données (authentification forte)
Protection anti-bot sur les formulaires (honeypot)

Last updated : Décembre 2025